Vous souhaitez acheter un bateau mais vous ne savez pas si vous devez prendre une assurance. Quel que soit le type de votre embarcation, en France, l’assurance n’est pas obligatoire contrairement à l’assurance auto. Elle est toutefois très recommandée.
Une assurance plaisance non obligatoire, mais vivement conseillée
De l’embarcation légère au jet ski, en passant par le voilier et le yacht, vous n’êtes pas dans l’obligation de souscrire à une assurance quand vous faites une telle acquisition. Cependant, vous serez responsable de tout type de dommage créé par votre bateau. Voici quelques informations qui vous permettront de naviguer en toute tranquillité.
Les raisons de souscrire une assurance plaisance sont multiples. Cette dernière reste un moyen de se protéger contre tous les incidents ou accidents qui peuvent arriver à votre embarcation. L’assurance plaisance vous prémunit contre l’obligation d’assumer les dommages causés à autrui qu’ils sont matériels, physiques ou encore qu’ils soient considérés comme des préjudices moraux. Quelques que soient les cas :
– collision,
– vol,
– naufrage,
– incendie,
seul votre bateau peut être concerné, mais ces dommages peuvent aussi toucher des personnes présentes sur votre bateau ou encore d’autres embarcations ou des infrastructures. Notez bien que les dommages corporels peuvent rapidement coûter très cher surtout en cas d’incapacité pour le ou les blessés.
Les cas où l’assurance plaisance est obligatoire
• Vous mettez votre bateau au mouillage dans un port : les ports de plaisance sont de véritables labyrinthes où la distance entre les bateaux est très réduite. Les obstacles y sont nombreux. Pour éviter tout litige, l’assurance plaisance est donc devenue obligatoire dans les ports de mouillage.
• Vous souhaitez faire de la compétition avec votre embarcation. La navigation sportive étant une activité à risque, il est indispensable qui vous puissiez couvrir les dommages causés à autrui.
Dans ces deux cas l’assurance plaisance, qui est réservée aux usages non-professionnels s’impose.
Les différents types d’assurances plaisance
• L’assurance plaisance au tiers, on l’appelle « l’assurance responsabilité civile du plaisancier ».
Comme pour d’autres types d’assurances, l’assurance plaisance au tiers couvre les dommages causés à autrui et à d’autres biens matériels dont le plaisancier pourrait être reconnu responsable. Cependant, pour votre bateau ou pour vous-même, vous ne serez pas indemnisé.
• L’assurance « individuelle accident » s’applique au plaisancier, aux membres de sa famille et aux personnes présentes sur le bateau, y compris les skieurs nautiques au moment de l’accident.
• : ce contrat reprend les conditions de l’assurance plaisance au tiers et de l’assurance individuelle accident. Il inclut en plus une assurance pour le bateau lui-même, comprenant deux parties.
– L’assurance « corps », touchant les pertes et les avaries du bateau. Celles-ci peuvent être occasionnées pour toute situation causant des dommages à votre bateau (échouement, tempête, explosion, incendie, abordage, collision). Les dommages et pertes résultant d’un vice caché sont inclues dans l’assurance « corps ».
– L’assurance vol couvre le vol du bateau, le vol par effraction des objets contenus à l’intérieur du bateau, ainsi que les dégâts causés par le vol ou la tentative de vol. Le vol d’un moteur de hors-bord est inclus dans cette assurance si le moteur était muni d’un système de protection.
Bateau à moteur, voilier, jet ski, votre courtier Access Assurance vous permettra de voguer en toute sérénité.
Notez bien : pour toute démarche auprès d’une société d’assurance, il est indispensable que les papiers du bateau et ceux de la personne chargée de la navigation soient en règle.
Sources : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Assurance-de-la-navigation-de-plaisance