Le chiffre d’affaires déclaré a-t-il un impact sur ma cotisation d’assurance ?

Il ne fait aucun doute que le chiffre d’affaires est important pour les entreprises. En termes simples, il s’agit du montant brut des recettes de votre entreprise sur une période donnée, avant déduction des dépenses et des impôts. Un chiffre d’affaires en hausse est généralement une bonne chose. Le plus souvent, c’est le signe que votre entreprise est florissante à condition, bien sûr, de maîtriser les dépenses et de résister à l’envie d’engloutir tous les bénéfices dans une folie dépensière. Une Maserati, par exemple ? Mais l’augmentation du chiffre d’affaires peut avoir un autre effet (outre celui de vous faire sourire) sur votre assurance responsabilité civile professionnelle. Découvrons donc comment le chiffre d’affaires influence votre assurance.

Qu’est-ce que le chiffre d’affaires ?

Le chiffre d’affaires est la somme d’argent que votre entreprise gagne au cours d’un exercice financier. Ces fonds peuvent provenir de la vente de produits ou de main-d’œuvre, de temps, d’expertise ou de tout autre type de service. Le chiffre d’affaires comprend également le montant que vous facturez à un client pour vos sous-traitants.

Si vous devez fournir des matériaux pour réaliser un travail et que vous incluez le coût de ces matériaux dans la facture, cela fait aussi partie de votre chiffre d’affaires. Mais si vous utilisez l’argent de votre client pour acheter des fournitures pour un travail, cela n’est pas inclus dans votre chiffre d’affaires.

Comment calculer le chiffre d’affaires ?

Il suffit de totaliser toutes les factures que vous avez facturées à vos clients pendant l’année pour connaître votre chiffre d’affaires. En connaissant le chiffre d’affaires de l’année précédente, vous pourrez estimer à l’avance celui de l’année en cours.

Pourquoi un assureur a-t-il besoin de connaître mon chiffre d’affaires ?

De nombreuses primes d’assurance commerciale sont basées en partie sur le chiffre d’affaires. La responsabilité civile, par exemple, est basée sur le chiffre d’affaires et le nombre d’employés. Plus le chiffre d’affaires et le nombre d’employés sont élevés, plus le coût de votre couverture de responsabilité civile est élevé.

L’assurance contre les pertes d’exploitation est un type d’assurance évident qui nécessite de connaître votre chiffre d’affaires estimé. Un incendie, une inondation, des intempéries ou la fermeture d’un fournisseur important peuvent entraîner une perte de revenus qui peut être remplacée par une assurance. L’indemnité d’assurance est calculée sur ce que vous auriez gagné pendant la période d’interruption.

 

Il n’est pas toujours possible d’estimer avec précision le chiffre d’affaires. Si vous estimez votre chiffre d’affaires pour les 12 prochains mois et que vous vous apercevez que vous l’avez sous-estimé en raison de travaux imprévus, vous devez en informer votre courtier. La police pourra alors être modifiée pour vous assurer une couverture complète. Vous vous demandez certainement quel est l’impact de votre chiffre d’affaires sur l’assurance.

Impact du chiffre d’affaires sur l’assurance

Vous n’avez pas besoin d’informer votre courtier d’assurance chaque fois que votre chiffre d’affaires augmente. En revanche, vous devez le faire s’il dépasse le chiffre d’affaires maximum autorisé par votre police. C’est aussi simple que cela en a l’air. Votre chiffre d’affaires maximum autorisé est la limite supérieure de ce que vous pouvez gagner. Le fait d’atteindre cette limite ne signifie pas que vous n’êtes plus assurable, mais simplement que votre couverture doit être adaptée.

En général, votre chiffre d’affaires peut augmenter de 150 % (selon ce qui se produit en premier) avant que vous n’atteigniez votre limite maximale. Cela peut varier d’un assureur à l’autre, alors n’hésitez pas à vérifier. Lors de l’achat, les documents de votre police préciseront votre limite. Votre courtier vérifiera au moment du renouvellement que vous ne l’avez pas dépassée.

Si votre chiffre d’affaires a considérablement augmenté, votre courtier vous fixera une nouvelle limite maximale autorisée.  Cela signifie généralement que le montant que vous payez augmente également.

Un danger clair et présent

Ne pensez pas non plus que les assureurs auront toujours pitié et fermeront les yeux si votre chiffre d’affaires a augmenté et qu’une réclamation est déposée contre vous. Ils n’aiment pas les surprises et peuvent voir d’un mauvais œil tout ce qui change leur position sans qu’ils en soient informés. Vous ne voulez pas leur donner de raison de rejeter votre demande.

Cela dit, il y a eu d’autres cas dont l’issue a été plus heureuse, impliquant des clients qui ont fait des erreurs honnêtes sur leur chiffre d’affaires. Les assureurs les ont considérés pour ce qu’ils étaient, à savoir de véritables erreurs, et ont accepté de payer quand même les sinistres, bien qu’à un niveau inférieur à celui qui aurait été atteint si la police avait été correcte depuis le début.

Les truismes du chiffre d’affaires

Le fait est que le respect de la limite maximale de chiffre d’affaires autorisée est une condition de votre assurance. Si vous ne le faites pas, votre assureur n’est pas obligé de vous couvrir. En cas de sinistre, vous pourriez vous retrouver complètement seul. Si vous avez le moindre doute sur le chiffre d’affaires maximum autorisé, vérifiez toujours les documents de votre police. Et si vous pensez l’avoir dépassé, appelez votre courtier d’assurance sans tarder.